Mentions Légales

Mentions légales

Motonautisme de Garabit

Siège Social : 1 Bois de celle Faverolles – 15 320 Val d’Arcomie

Téléphone de la base :  04 71 23 46 80 – Portable de la base : 06 62 52 82 06

Siret  792 753 204 00017 – APE 9311Z

E-mail : motonautisme-garabit@orange.fr

Président :   PASCAL PORTENEUVE

Vice Président :    HERVE HUGON

Trésorier :  JEAN-PAUL PION

Secrétaire : MARC THIRIOT

Crédits photos : SERGE GAUTHIER, JEAN-PAUL PION, MARINE PORTENEUVE, ROBERT ROUSSEL

Le client est défini comme une personne physique qui bénéficie des services réalisées par l’Association Motonautisme de Garabit.

Conception et hébergement site web

Webdesign et administration du site :

Alpha-Comm’
9 rue des commerces – 63500 Saint-Babel
www.alpha-comm.fr
SIREN : 790 866 529 – RM : 63

Hébergement :

o2switch
222 boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand
www.o2switch.fr
SIREN : 510 909 807 – RCS de Clermont-Ferrand

Clause de non-responsabilité

Nous avons apporté tous nos soins lors de la préparation de ce site afin de fournir les informations les plus claires, actuelles et exactes possibles. Néanmoins, certaines informations pourraient se révéler erronées. L’Association Motonautisme de Garabit décline toute responsabilité en cas d’erreurs typographiques, d’imprécisions, d’omissions et de prescription des informations contenues dans les pages de ce site Internet.

Les informations et les données publiées sur le site Internet de l’Association Motonautisme de Garabit peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. L’Association Motonautisme de Garabit n’offre aucune garantie, d’aucune sorte, quant aux services informations et données proposés sur son site Internet.

Liens vers le site Internet Motonautisme de Garabit

Le site autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier, par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site motonautisme-garabit.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre, de mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu, que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.motonautisme-garabit.fr soit gratuit.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

L’Association Motonautisme de Garabit se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Établissement de liens vers des sites tiers

L’Association Motonautisme de Garabit n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont l’Association Motonautisme de Garabit est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de l’Association Motonautisme de Garabit, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.

Certaines peuvent-être reproduites, à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de l’Association Motonautisme de Garabit et d’en indiquer l’auteur et la source.AR